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Dernière mise à jour le 1er novembre 2025

1. ÉDITEUR DU SITE ET DE L’APPLICATION

Le site internet accessible à l’adresse (SITE WEB) et l’application mobile Powor (ci-après « le Service ») sont édités par Marc SAUVETERRE, micro-entrepreneur immatriculé sous le numéro SIREN 942 270 331, dont le siège social est situé au 58 rue de Monceau CS 48756, 75380 Paris Cedex 08, France.
E-mail de contact : contact@powor.app
TVA non applicable – Article 293 B du Code général des impôts.

2. HÉBERGEUR

Le site internet (SITE WEB) est hébergé par :
Hébergeur : [À compléter ultérieurement]
Adresse : [Adresse complète de l’hébergeur]
Téléphone : [Numéro de contact de l’hébergeur]

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des éléments présents sur le site et l’application Powor, notamment les textes, graphismes, logos, icônes, images, vidéos, sons, logiciels et plus généralement l’ensemble des éléments composant le Service, sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et demeurent la propriété exclusive de Powor.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie du Service, quel qu’en soit le moyen ou le procédé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Powor.

4. DONNÉES PERSONNELLES

Les données personnelles collectées dans le cadre de l’utilisation du Service sont traitées conformément à la réglementation en vigueur et à la Politique de Confidentialité de Powor, accessible à l’adresse suivante : (PAGE CORRESPONDANTE)
Pour toute question relative à la gestion de vos données personnelles, vous pouvez contacter Powor à l’adresse : contact@powor.app.
La marque Powor est en cours de dépôt auprès de l’INPI.

5. RESPONSABILITÉ

Powor s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site et l’application, mais ne saurait garantir leur exhaustivité ni l’absence d’erreurs ou d’omissions. Powor ne pourra être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’accès, de l’utilisation ou de l’impossibilité d’accès au Service.
L’utilisateur demeure responsable de son équipement informatique et de sa connexion internet.

6. LIENS HYPERTEXTES

L’utilisateur conserve la propriété du contenu qu’il publie. Toutefois, il accorde à Powor une licence mondiale, non exclusive, gratuite et transférable pour l’hébergement, la reproduction et la diffusion du contenu sur l’Application, dans le cadre du Service. L’utilisateur garantit disposer des droits nécessaires sur les contenus partagés et s’interdit toute publication illicite, diffamatoire, discriminatoire, violente, sexuelle, incitant à la haine, ou portant atteinte aux droits de tiers.

7. DROIT APPLICABLE

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents de Paris seront seuls compétents.